Actualités réglementaires du secteur : Education / Formation

École du Louvre : nouvelles règles pour les études et le Master Muséologie
Education / Formation - 05/09/2025

ARRETE

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Enseignement privé indépendant : liste des syndicats représentatifs et leurs poids (IDCC 2691)
Education / Formation - 05/09/2025

ARRETE

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BTS 2026 : Définition des épreuves de contrôle pour la session d'examen
Education / Formation - 04/09/2025

Les établissements d'enseignement supérieur et centres de formation d'apprentis proposant des BTS doivent appliquer les nouvelles définitions et modalités de...

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Inscription des praticiens diplômés hors UE/EEE pour l'autorisation d'exercice en France
Education / Formation - 03/09/2025

ARRETE

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Organisation et disciplines du Concours Général des Lycées
Education / Formation - 31/08/2025

ARRETE

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Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage fixés par décret
Education / Formation - 30/08/2025

Les entreprises employant des apprentis et les Centres de Formation d'Apprentis (CFA) doivent appliquer les niveaux de prise en charge des contrats d'apprent...

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Approbation de la convention 'Alliance Paris Lumières' pour 13 établissements d'enseignement et culturels
Education / Formation - 29/08/2025

ARRETE

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Mise à jour des diplômes conférant le grade de licence
Education / Formation - 28/08/2025

DECRET

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Dématérialisation de l'homologation des établissements d'enseignement français à l'étranger
Education / Formation - 28/08/2025

ARRETE

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Liste des EPLE appliquant les nouvelles règles financières du décret 2020-939
Education / Formation - 28/08/2025

ARRETE

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