Veille Réglementaire
Accueil
Secteurs
Agroalimentaire
Assurance
Banque
Commerce / Distribution
Consommation / Concurrence
Construction / BTP
Culture / Arts / Patrimoine
Données personnelles
Douanes / Commerce International
Education / Formation
Energie
Environnement
Fiscalité
Général / Transverse
Immobilier
Industrie
Pharmaceutique
Santé
Secteur Public / Administration
Services (Conseil, Juridique, Comptable...)
Services Financiers (Autres)
Sport
Sécurité / Cyber
Technologies et Médias
Transport / Logistique
Travail / RH
Télécommunications
Recherche
À Propos
Accueil
Secteur : Education / Formation
Actualités réglementaires du secteur : Education / Formation
Nouvelle liste des syndicats représentatifs pour les organismes de formation (IDCC 1516)
Education / Formation - 07/08/2025
ARRETE
Lire la suite
Dérogation qualifications natation/secourisme pour enseignants recrutés en 2025 à Mayotte
Education / Formation - 06/08/2025
DECRET
Lire la suite
Droits de scolarité 2025-2026 dans l'enseignement supérieur agricole public
Education / Formation - 06/08/2025
ARRETE
Lire la suite
Études de santé : ajustement des critères de classement pour le 3e cycle
Education / Formation - 06/08/2025
ARRETE
Lire la suite
BTSA ACS'AGRI et DARC : modalités transitoires d'examens après rénovation
Education / Formation - 06/08/2025
ARRETE
Lire la suite
Enseignement agricole : équivalence CACES® pour les diplômés
Education / Formation - 05/08/2025
ARRETE
Lire la suite
Places de formation pour cadres ultramarins en mobilité fixées pour 2025
Education / Formation - 03/08/2025
ARRETE
Lire la suite
Habilitation d'Aéroports de Paris pour les formations aux premiers secours
Education / Formation - 02/08/2025
ARRETE
Lire la suite
ENSPM : modification du règlement interne et des modalités d'élection des représentants
Education / Formation - 02/08/2025
ARRETE
Lire la suite
Nouvelles modalités d'examen du baccalauréat technologique STAV en enseignement agricole
Education / Formation - 02/08/2025
ARRETE
Lire la suite
Précédent
1
...
21
22
23
...
28
Suivant